Les statuts actuels la Conférence
(États-Unis et Canada)
La Conférence des Services généraux des Alcooliques anonymes est la gardienne des Services mondiaux ainsi que des Douze Étapes et Douze Traditions des Alcooliques anonymes. La Conférence ne sera jamais davantage qu’une entité de service, et jamais un gouvernement pour les Alcooliques anonymes.
La Conférence (É.-U./Canada) se composera des délégués régionaux, des administrateurs du Conseil des Services généraux, des directeurs de A.A. World Services et de AA Grapevine, ainsi que des membres du personnel du Grapevine et du Bureau des Services généraux.
D’autres pays ont créé des Conférences de Services généraux autonomes (1), fondées sur les Étapes et les Traditions qui sont protégées par la Conférence des Services généraux États-Unis/Canada. De plus, ces autres conférences puisent souvent leur orientation dans les résolutions de la Conférence des États-Unis/Canada.
La consultation entre les conférences est encouragée, et une Réunion mondiale des Services, à laquelle participent les délégués des différentes Conférences, a lieu tous les deux ans. Les délégués de la Conférence des États-Unis/Canada à la Réunion mondiale des Services sont choisis parmi les membres du Conseil des Services généraux.
Dans les pays où il existe une structure de Services généraux, la Conférence des États-Unis/Canada déléguera au Conseil des Services généraux de ladite structure le droit exclusif de publier nos publications approuvées par la Conférence.
Seules les questions touchant sérieusement les besoins mondiaux des AA feront l’objet d’examens conjoints.
La Conférence représentera les AA dans la perpétuation et l’orientation de ses Services mondiaux, et sera la voie de communication par laquelle le Mouvement des AA pourra exprimer son opinion sur toutes les questions d’orientation d’importance capitale et sur toute déviation dangereuse de la Tradition des AA. Les délégués devraient être libres de voter selon leur conscience ; ils devraient aussi être libres de décider quelles questions devraient être portées au niveau des groupes, que ce soit pour information, discussion ou consultation. Toutefois, on ne pourra apporter aucun changement à l’Article 12 des Statuts, ni à aucune des Douze Traditions et Douze Étapes des AA, sans le consentement écrit d’au moins les trois quarts des groupes des AA, conformément aux termes de la Résolution adoptée par la Conférence et le Congrès de 1955 (2).
La Conférence remplacera les fondateurs des Alcooliques anonymes, qui jouaient auparavant le rôle de guides et de conseillers auprès du Conseil des Services généraux et de ses sociétés de service affiliées. À cette fin, on attend de la Conférence qu’elle reflète fidèlement l’opinion des AA.
Le quorum sera constitué des deux tiers de tous les membres inscrits de la Conférence.
Il sera entendu, par tradition, qu’un vote des deux tiers des membres de la Conférence ayant voté aura force exécutoire auprès du Conseil des Services généraux et de ses sociétés de service affiliées, à condition que le vote total constitue au moins le quorum de la Conférence. Cependant, un tel vote ne saurait entamer le droit qu’ont légalement le Conseil des Services généraux et les sociétés de service de mener les affaires courantes et de passer les contrats habituels s’y rattachant.
Il sera de plus entendu, par tradition et nonobstant les prérogatives légales du Conseil des Services généraux, qu’un vote des trois quarts de tous les membres de la Conférence participant au vote pourra conduire à une réorganisation du Conseil des Services généraux, des directeurs et du personnel (3) de ses sociétés de service, si une telle réorganisation est jugée essentielle.
Selon cette procédure, la Conférence peut exiger des démissions, nommer de nouveaux administrateurs ou prendre toute autre mesure nécessaire, sans égard aux prérogatives légales du Conseil des Services généraux. La Conférence reconnaît les principes énoncés dans les Douze Concepts, particulièrement le Droit de Participation et le Droit de Pétition et d’Appel contenus dans les Concepts IV et V. En vertu de ces principes, la Conférence peut accepter d’entendre les Appels du Concept V déposés par des membres de la structure de la Conférence au-dessous du niveau de la Conférence dans le Triangle inversé.
Les assemblées, appelées assemblées régionales, se composent des représentants auprès des Services généraux de tous les groupes des AA qui désirent participer, des représentants de District auprès de la Région et des dirigeants régionaux élus dans chaque Région des États-Unis et du Canada.
En règle générale, chaque Région aura droit à une assemblée (4). Mais les Régions ayant une nombreuse population AA ou dont la géographie occasionne des problèmes de communication, pourront avoir droit à des assemblées additionnelles, selon les dispositions du Manuel du Service chez les AA ou selon tout amendement futur qui pourrait y être apporté.
Les assemblées régionales se réunissent tous les deux ans pour l’élection des membres du comité régional, parmi lesquels sont choisis les délégués à la Conférence des Services généraux des Alcooliques anonymes. Ces assemblées régionales ne s’occupent que des questions des Services mondiaux des Alcooliques anonymes (5).
Chaque fois que cela est possible, les membres des comités sont élus par scrutin secret, sans mise en candidature. Les délégués, quant à eux, sont choisis parmi les membres des comités, aux deux tiers des votes d’un scrutin secret ou par tirage au sort, selon les dispositions du Manuel du service chez les AA.
À moins d’un avis contraire de la Conférence, ces mandats seront concomitants et d’une durée de deux ans. Dans près de la moitié des Régions, les élections auront lieu les années paires ; les autres assemblées auront des élections les années impaires, ce qui permettra la rotation de deux groupes de délégués à la Conférence, ainsi que le décrit plus en détail le Manuel du service chez les AA.
La Conférence se réunira annuellement dans la ville de New York, à moins qu’il n’en soit décidé autrement. Des réunions d’urgence pourront être convoquées en cas de problèmes graves. La Conférence pourra aussi en tout temps émettre des recommandations à la suite d’une consultation par correspondance ou par téléphone, afin de venir en aide au Conseil des Services généraux ou à ses sociétés de service affiliées.
Le Conseil des Services généraux des Alcooliques anonymes devra être une entité administrative légalement constituée, composée d’alcooliques et de non-alcooliques, qui éliront leurs propres successeurs, ces choix étant toutefois soumis à l’approbation de la Conférence ou de l’un de ses comités formés à cette fin. Toutefois, les candidats aux postes d’administrateurs territoriaux alcooliques sont d’abord choisis par les Régions dans chaque Territoire. Par la suite, à la Conférence des Services généraux, un collège électoral composé des délégués provenant du Territoire concerné et d’un nombre égal d’autres électeurs — dont la moitié vient du Comité des Administrateurs de la Conférence, et l’autre moitié du Comité du Conseil pour la Mise en candidature — élit un candidat aux deux tiers des votes d’un scrutin secret ou par tirage au sort. Ce candidat est alors élu membre du Conseil des Services généraux, les administrateurs étant tenus, par tradition, de se conformer à cette procédure. Quant aux administrateurs universels des États-Unis et du Canada, le Conseil peut exiger certains antécédents professionnels ou d’affaires. La procédure est alors la suivante. Chaque Région de la Conférence a le droit de choisir un candidat en suivant la procédure du Troisième Legs. Le Comité du Conseil pour la Mise en candidature examinera les curriculum vitæ pour vérifier l’éligibilité des candidats. À la Conférence des Services généraux, les délégués de chaque Territoire tiendront une réunion avant la mise en candidature en recourant à la procédure du Troisième Legs, afin de réduire le nombre des candidats à un par Territoire aux États-Unis et à deux par Territoire au Canada. On soumettra au collège électoral de la Conférence un maximum de six candidats pour le poste d’administrateur universel venant des États-Unis, et un maximum de quatre candidats pour celui venant du Canada. Le collège électoral de la Conférence comprendra tous les délégués du pays concerné (É.-U. ou Canada) et tous les membres du Comité du Conseil pour la Mise en candidature. Les candidats retenus seront alors élus membres du Conseil des Services généraux, les administrateurs étant tenus, par tradition, de se conformer à cette procédure.
Le Conseil des Services généraux est la principale entité de service de la Conférence et joue essentiellement un rôle de surveillance.
Sauf pour les décisions portant sur les questions d’orientation, de finance ou de Tradition des AA susceptibles d’affecter gravement l’ensemble des AA, le Conseil des Services généraux a toute liberté d’action dans la conduite courante des affaires et la direction des sociétés de service des AA, à New York, et peut, dans la poursuite de ces objectifs, former les comités nécessaires et nommer les administrateurs de ses entités de service affiliées (6).
Le Conseil des Services généraux est principalement responsable de l’intégrité des finances et de ’orientation de ses sociétés de service : A.A. World Services, Inc. et AA Grapevine, Inc. (7), et des autres sociétés que pourrait former la Conférence, sans toutefois compromettre le droit du rédacteur en chef de la revue Grapevine d’accepter ou de rejeter les textes qui lui sont soumis pour publication.
Les statuts et les règlements du Conseil des Services généraux, ou tout amendement qui pourrait leur être apporté, devraient toujours être soumis à l’approbation de la Conférence des Services généraux, aux deux tiers des voix de tous ses membres (8).
Sauf en cas d’extrême urgence, ni le Conseil des Services généraux ni aucune de ses sociétés de service affiliées ne devraient jamais prendre aucune mesure susceptible d’affecter sérieusement l’ensemble des AA sans consulter d’abord la Conférence. Il est entendu, néanmoins, que le Conseil se réservera en tout temps le droit de déterminer quelles décisions ou mesures peuvent demander l’approbation de la Conférence.
La Conférence prendra connaissance des rapports du Conseil des Services généraux et de ses sociétés de service concernant les finances et l’orientation. Avec les administrateurs, les directeurs et les membres du personnel du BSG et du Grapevine, la Conférence émettra des recommandations sur toutes les questions touchant l’ensemble des AA, engagera des discussions, formera les comités nécessaires et adoptera les résolutions appropriées (9) pour conseiller ou orienter le Conseil des Services généraux et ses entités de service.
La Conférence peut aussi étudier et recommander les mesures appropriées concernant les manquements graves à la Tradition des AA, ou tout usage abusif ou nuisible du nom « Alcooliques anonymes ».
La Conférence peut rédiger tout règlement nécessaire, et nommera ses propres dirigeants et comités selon les procédures de son choix.
À la fin de chaque séance annuelle, la Conférence rédigera un rapport complet des débats à l’intention des délégués et membres des comités. De plus, une version abrégée de ce rapport sera envoyée aux groupes des AA du monde entier.
Dans toutes ses délibérations, la Conférence des Services généraux se conformera à l’esprit de la Tradition AA, en prenant soin de ne jamais devenir le siège d’une concentration périlleuse de richesse ou de pouvoir ; elle aura, en saine administration, la prudence de s’assurer un fonds de roulement suffisant et une réserve appropriée ; aucun de ses membres ne devra jamais se retrouver en position d’autorité indue par rapport à un autre ; elle prendra toutes ses décisions importantes après discussion et vote, en recherchant la plus grande unanimité chaque fois que cela sera possible ; elle ne prendra jamais de mesures punitives personnelles et ne posera aucun geste qui puisse provoquer de controverse publique ; elle ne fera jamais acte de gouvernement, bien qu’elle soit au service des Alcooliques anonymes, et demeurera toujours, à l’image de l’association qu’elle sert, démocratique en pensée et en action.
(1) Le mot « Conférence » tel qu’utilisé au paragraphe deux des Statuts actuels de la Conférence semble employé comme synonyme de « Conférence des Services généraux » ou de « Structure des Services généraux » lorsqu’il s’applique aux entités AA nationales à l’extérieur des É.-U./Canada ; même si les « Statuts » peuvent guider d’autres BSG, ceux-là sont toujours autonomes et non liés par leurs mandats sauf là où la loi l’exige (p. ex. législation sur les copyrights).
(2) Ne s’applique qu’à la version originale anglaise. (N.d.T.)
(3) Les mots « participant au vote » ont été ajoutés par la 70 e Conférence des Services généraux. Le personnel du BSG relève de A.A. World Services, Inc., et non de General Service Board of Alcoholics Anonymous, Inc. À tout événement, toute réorganisation du personnel devrait respecter les lois applicables affectant le personnel.
(4) Le paragraphe 5 est un report de la « Charte » originale, et le mot « Région » a remplacé les mots « État ou province ». Le texte original disait : « Chaque État ou province aura toujours droit à une assemblée », le mot « assemblée » signifiant une structure régionale et un délégué avec droit de vote à la Conférence des Services généraux. Les États ou provinces très peuplés auraient droit à des « assemblées » additionnelles.
(5) Les assemblées régionales se réunissent toujours aux deux ans pour élire un délégué à la Conférence des Services généraux, mais, en général, elles se réunissent bien plus souvent pour traiter les affaires courantes de la Région.
(6) Les deux sociétés de service, A.A.W.S., Inc. et AA Grapevine, Inc., bien que sociétés affiliées, ne sont pas des « filiales » du General Service Board of Alcoholics nonymous, Inc. Ce sont des sociétés distinctes, sans but lucratif, de sorte que la conduite quotidienne de leurs affaires et leurs politiques et la formation de « comités appropriés », dans chacun des cas, dépend des conseils respectifs des deux sociétés. Cependant, les administrateurs du Conseil des Services généraux, en leur qualité de membres de A.A. World Services, Inc., et/ou de AA Grapevine, Inc., élisent les directeurs de deux sociétés de service.
(7) Voir note précédente.
(8)L’approbation des Statuts par la Conférence est une question de tradition et non une exigence légale.
(9) Aujourd’hui, on appelle « Résolutions de la Conférence » les « résolutions appropriées ».