Les statuts actuels de la Conférence
(États-Unis et Canada)
La Conférence des Services généraux des Alcooliques anonymes est la gardienne des services mondiaux et des Douze Étapes et des Douze Traditions des Alcooliques anonymes. La Conférence ne sera jamais plus qu’une entité de service, non pas un gouvernement pour les Alcooliques anonymes.
La Conférence (États-Unis et Canada) se composera des délégués régionaux, des administrateurs du Conseil des Services généraux, des directeurs de A.A. World Services et de AA Grapevine, ainsi que du personnel-cadre du Grapevine et du Bureau des Services généraux.
D’autres pays ont créé leur propre Conférence autonome de Services généraux1 , s’appuyant sur les Étapes et les Traditions, lesquelles sont protégées par la Conférence des Services généraux des États-Unis et du Canada. De plus, ces autres conférences puisent souvent leur orientation dans les résolutions de la Conférence des États-Unis et du Canada.
La consultation entre les conférences est encouragée et tous les deux ans, il se tient une Réunion mondiale des Services à laquelle participent les délégués des différentes conférences. Les délégués de la division des États-Unis et du Canada sont choisis parmi les membres du Conseil des Services généraux.
Dans les pays où il existe une structure de Services généraux, la Conférence des États-Unis et du Canada déléguera au conseil des Services généraux de ladite structure le droit exclusif de publier nos publications approuvées par la Conférence.
Seules les questions touchant sérieusement les besoins mondiaux des AA feront l’objet d’études conjointes.
La Conférence représentera les AA dans la perpétuation et l’orientation de ses services mondiaux, et sera aussi le canal par lequel le mouvement AA pourra exprimer son opinion sur toutes les questions d’orientation des AA d’importance capitale et sur toute déviation dangereuse de la Tradition des AA. Les délégués devraient être libres de voter selon leur conscience ; ils devraient aussi être libres de décider des questions à soumettre à leur groupe, que ce soit pour information, discussion ou consultation.
Toutefois, on ne pourra apporter aucun changement à l’Article XII des Statuts, ni à aucune des Douze Traditions et Douze Étapes des AA, sans le consentement écrit d’au moins trois quarts des groupes des AA, conformément aux termes de la Résolution adoptée par la Conférence et le Congrès de 19552.
La Conférence remplacera les fondateurs des Alcooliques anonymes, qui jouaient auparavant le rôle de guides et de conseillers auprès du Conseil des Services généraux et de ses sociétés de service. À cette fin, on attend de la Conférence qu’elle reflète fidèlement l’opinion des AA.
Le quorum sera constitué des deux tiers de tous les membres inscrits de la Conférence.
Il sera entendu, par tradition, qu’un vote des deux tiers des membres de la Conférence ayant voté aura force exécutoire auprès du Conseil des Services généraux et de ses sociétés de service affiliées, à condition que le vote total constitue au moins le quorum de la Conférence. Cependant, un tel vote ne saurait entamer le droit qu’ont légalement le Conseil des Services généraux et les sociétés de service de mener les affaires courantes et de passer les contrats habituels s’y rattachant.
Il sera en outre entendu, indépendamment des prérogatives légales du Conseil des Services généraux, que, par tradition, un vote des trois quarts de tous les membres de la Conférence participant au vote peut entraîner une réorganisation du Conseil des Services généraux et des directeurs et membres du personnel de ses services corporatifs, si ou quand une telle réorganisation est jugée essentielle.3
Selon cette procédure, la Conférence peut exiger des démissions, nommer de nouveaux administrateurs ou prendre toute autre mesure nécessaire, sans égard aux prérogatives légales du Conseil des Services généraux. La Conférence reconnaît les principes énoncés dans les Douze Concepts, particulièrement le Droit de Participation, et le Droit de Pétition et d’Appel contenus dans les Concepts IV et V. En vertu de ces principes, la Conférence peut accepter d’entendre les Appels en vertu du Concept V de membres de la structure de la Conférence au-dessous du niveau de la Conférence dans le Triangle inversé.
Les assemblées, appelées assemblées régionales, se composent des représentants auprès des Services généraux élus de tous les groupes des AA qui désirent participer, des repré sentants de district auprès de la région et des membres du comité régional de chaque région des États-Unis et du Canada.
En règle générale, chaque région aura droit à une assemblée4. Mais les régions ayant une nombreuse population AA et (ou) dont la géographie occasionne des problèmes de communication, pourront avoir droit à des assemblées supplémentaires, selon les dispositions du Manuel du Service chez les AA ou selon tout amendement futur qui pourra y être apporté.
Les assemblées régionales se réunissent tous les deux ans pour l’élection des membres du comité régional, parmi lesquels sont choisis les délégués à la Conférence des Services généraux des Alcooliques anonymes. Ces assemblées régionales ne s’occupent que des questions des Services mondiaux des Alcooliques anonymes. 5
Chaque fois que cela est possible, les membres des comités sont élus par scrutin secret, sans mise en candidature. Les délégués, quant à eux, sont choisis parmi les membres des comités, aux deux tiers des votes d’un scrutin secret ou par tirage au sort, selon les dispositions du Manuel du service chez les AA.
À moins d’un avis contraire de la Conférence, ces mandats seront concomitants et d’une durée de deux ans. Dans près de la moitié des régions, les élections auront lieu les années paires ; les autres assemblées auront des élections les années impaires, ce qui permettra la rotation de deux groupes de délégués à la Conférence, ainsi que le décrit plus en détail le Manuel du service chez les AA.
La Conférence se réunira annuellement dans la ville de New York, à moins qu’il n’en soit décidé autrement. Des réunions d’urgence pourront être convoquées en cas de problèmes graves. La Conférence pourra aussi en tout temps émettre des recommandations à la suite d’une consultation par correspondance ou par téléphone, afin de venir en aide au Conseil des Services généraux ou à ses sociétés de service affiliées.
Le Conseil des Services généraux des Alcooliques anonymes devra être une entité administrative légalement constituée, composé d’alcooliques et de non-alcooliques, qui choisiront leurs propres successeurs, ces choix étant toutefois soumis à l’approbation de la Conférence ou d’un de ses comités formés à cette fin. Toutefois, les candidats aux postes d’administrateurs territoriaux alcooliques sont d’abord choisis par les régions dans chaque territoire. Par la suite, à la Conférence des Services généraux, un collège électoral composé des délégués provenant du territoire concerné et d’un nombre égal d’autres électeurs — dont la moitié vient du Comité des Administrateurs de la Conférence, et une autre moitié du Comité du Conseil pour les Mises en candidature — élit un candidat aux deux tiers des votes d’un scrutin secret ou par tirage au sort. Ce candidat est alors élu membre du Conseil des Services généraux, les administrateurs étant tenus, par tradition, de se conformer à cette procédure. Quant aux administrateurs universels des États-Unis et du Canada, le Conseil peut exiger certains antécédents professionnels ou d’affaires. Le procédé est alors le suivant. Chaque région de la Conférence a le droit de choisir un candidat en suivant le procédé du Troisième Legs. Le Comité du Conseil pour les Mises en candidature examinera les curriculum vitæ pour vérifier l’éligibilité des candidats. À la Conférence des Services généraux, les délégués de chaque territoire tiendront une réunion avant la mise en candidature en recourant au procédé du Troisième Legs, afin de réduire le nombre des candidats à un par territoire aux États-Unis et à deux par territoire au Canada. On soumettra au collège électoral de la Conférence un maximum de six candidats pour le poste d’administrateur universel venant des États-Unis, et un maximum de quatre candidats pour celui venant du Canada. Le collège électoral de la Conférence comprendra tous les délégués du pays concerné (les États-Unis ou le Canada) et tous les membres du Comité du Conseil pour les Mises en candidature. Les candidats retenus sont alors élus membres du Conseil des Services généraux, les administrateurs étant tenus, par tradition, de se conformer à cette procédure.
Le Conseil des Services généraux est la principale entité de service de la Conférence et joue essentiellement un rôle de surveillance.
Sauf pour les décisions portant sur les questions d’orientation, de finance ou de Tradition des AA susceptibles d’affecter gravement l’ensemble des AA, le Conseil des Services généraux a toute liberté d’action dans la conduite courante des affaires et la direction du siège social des AA, à New York, et peut, dans la poursuite de ces objectifs, former les comités nécessaires et nommer les administrateurs de ses entités de service affiliées. 6
Le Conseil des Services généraux est principalement responsable de l’intégrité des finances et de l’orientation de ses sociétés de service : A.A. World Services, Inc. et AA Grapevine, Inc.,7 et d’autres sociétés que pourrait former la Conférence, sans toutefois compromettre le droit du rédacteur en chef de la revue Grapevine d’accepter ou de rejeter les textes qui lui sont soumis pour publication.
Les statuts et les règlements du Conseil des Services généraux, ou tout amendement qui pourrait leur être apporté, devraient toujours être soumis à l’approbation de la Conférence des Services généraux, aux deux tiers des voix de ses membres. 8
Sauf en cas d’extrême urgence, ni le Conseil des Services généraux ni aucune des entités de service qui s’y rattachent ne devraient jamais prendre aucune mesure susceptible d’affecter sérieusement l’ensemble des AA sans consulter d’abord la Conférence. Il est entendu, néanmoins, que le Conseil se réservera en tout temps le droit de décider quelles décisions ou mesures peuvent demander l’approbation de la Conférence.
La Conférence prendra connaissance des rapports du Conseil des Services généraux et de ses sociétés de service concernant les finances et l’orientation. Avec les administrateurs, les directeurs et le personnel-cadre, la Conférence émettra des recommandations sur toutes les questions touchant l’ensemble des AA, engagera des discussions, formera les comités nécessaires et adoptera les résolutions appropriées9 pour conseiller ou orienter le Conseil des Services généraux et ses entités de service.
La Conférence peut aussi étudier et recommander les mesures appropriées concernant les manquements graves à la Tradition des AA, ou tout usage abusif ou nuisible du nom « Alcooliques anonymes ».
La Conférence peut rédiger tout règlement nécessaire, et nommera ses propres dirigeants et comités selon les procédures de son choix.
À la fin de chaque séance annuelle, la Conférence rédigera un rapport complet des débats à l’intention des délégués et membres des comités. De plus, une version abrégée de ce rapport sera envoyée aux groupes des AA du monde entier.
Dans toutes ses délibérations, la Conférence des Services généraux se conformera à l’esprit de la Tradition AA, en prenant soin de ne jamais devenir le siège d’une trop grande concentration de richesse ou de pouvoir ; elle aura, en saine administration, la prudence de s’assurer un fonds de roulement suffisant et une réserve appropriée ; aucun de ses membres ne devra jamais se retrouver en position d’autorité absolue par rapport à un autre ; elle prendra toutes ses décisions importantes par vote après discussion, en recherchant la plus grande unanimité chaque fois que cela est possible ; elle ne prendra jamais de mesures punitives personnelles et ne posera aucun geste qui puisse provoquer de controverse publique ; elle ne fera jamais acte de gouvernement, bien qu’elle soit au service des Alcooliques anonymes, et demeurera toujours, à l’image de l’association qu’elle sert, démocratique en pensée et en action.
- Le mot « Conférence » tel qu’utilisé au paragraphe des Statuts actuels de la Conférence semble employé comme synonyme de « Conférence des Services généraux » ou de « Structure des Services généraux » lorsqu’il s’applique aux entités AA nationales à l’extérieur des É.-U./Canada ; même si les « Statuts » peuvent guider d’autres BSG, ils sont toujours autonomes et non liés par ses mandat sauf là où la loi l’exige (p. ex. législation sur les copyright).
- Ne s’applique qu’à la version originale anglaise.
- Les mots « participant au vote » ont été ajoutés par la 70e Conférence des services généraux. Les employés du BSG relèvent de A.A. World Services, Inc., et non de General Service Board of Alcoholics Anonymous, Inc. À tout événement, toute réorganisation des…. membres du personnel… devrait respecter les lois concernant les employés.
- Le paragraphe 5 a été reporté de la « Charte » et le mot « région » a remplacé les mots « État ou Province. » Le texte original disait: « Chaque État ou Province aura droit à une Assemblée, » où le mot « assemblée » signifiait une structure régionale et délégué avec droit de vote à la Conférence des Services généraux. Les États ou Provinces très peuplés auraient droit à des « assemblées » additionnelles.
- Les assemblées régionales se réunissent toujours aux deux ans pour élire un délégué à la Conférence des Services généraux, mais, en général, elles se réunissent bien plus souvent pour traiter les affaires courantes de la région.
- Les deux sociétés de service, A.A.W.S., Inc. et AA Grapevine, Inc., bien que sociétés apparentées et non des « filiales » du General Service Board of Alcoholics Anonymous, Inc., sont des sociétés distinctes, sans but lucratif, de sorte que la conduite quotidienne de leurs affaires et leurs politiques et la formation de« comités appropriés », dans chacun des cas, dépend des conseils respectifs des deux sociétés. Cependant, les administrateurs du Conseil des Services généraux, en leur qualité de membres de A.A. World Services, Inc., et/ou de AA Grapevine, Inc., élisent les directeurs de deux sociétés de service.
- Voir note précédente.
- L’approbation des Statuts par la Conférence est une question de tradition et non une exigence légale.
- Aujourd’hui, on appelle ‘Résolutions de la Conférence’ les ‘résolutions appropriées’.